Délibérations du conseil municipal 2000-2002 Patrimoines numériques d'Auxerre - Patrimoines numériques Auxerre

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Compte-rendu de la séance du 7 juillet 2000
6 vues
Date : 7 juillet 2000
Cote : 513 W 21/2
Lieu de conservation :
Archives municipales
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Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance
1 vue
Date : 7 juillet 2000
Cote : 513 W 21/3
Lieu de conservation :
Archives municipales
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Communication du maire sur le résultat de l'enquête menée aux Piédalloues pour la réalisation d'un équipement de quartier
$2 vues - Communication du maire sur le résultat de l\'enquête menée aux Piédalloues pour la réalisation d\'un équipement de quartier (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 7 juillet 2000
Cote : 513 W 21/4
Sujet : équipement socio culturel
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Piédalloues
Lieu de conservation :
Archives municipales
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Communication de Serge Franchis après les premières réunions du groupe de pilotage sur la révision du plan d'occupation des sols
$1 vue - Communication de Serge Franchis après les premières réunions du groupe de pilotage sur la révision du plan d\'occupation des sols (ouvre la visionneuse)$
1 vue
Date : 7 juillet 2000
Cote : 513 W 21/5
Sujet : urbanisme / structure administrative
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Archives municipales
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Jean-Pierre Soisson annonce qu'il a pu obtenir un financement de 35 MF afin que la ville puisse engager la restauration de la cathédrale Saint-Étienne,
$1 vue - Jean-Pierre Soisson annonce qu\'il a pu obtenir un financement de 35 MF afin que la ville puisse engager la restauration de la cathédrale Saint-Étienne, (ouvre la visionneuse)$
1 vue
Date : 7 juillet 2000
Cote : 513 W 21/6
Sujet : édifice cultuel / finances locales
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cathédrale Saint-Étienne
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Archives municipales
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Liste des présents et absents à la séance du 7 juillet 2000
1 vue
Date : 7 juillet 2000
Cote : 513 W 21/7
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Archives municipales
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2000-121 Rapport annuel sur le prix et la qualité des services d'eau potable et d'assainissement
$288 vues - 2000-121 Rapport annuel sur le prix et la qualité des services d\'eau potable et d\'assainissement (ouvre la visionneuse)$
288 vues
Date : 7 juillet 2000
Cote : 513 W 21/8
Sujet : eau / traitement des eaux usées / propriété publique
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Archives municipales
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2000-122 Budget supplémentaire 2000
2 vues
Date : 7 juillet 2000
Cote : 513 W 21/9
Sujet : finances locales
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Archives municipales
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2000-123 Budget supplémentaire 2000 – attribution de subventions
6 vues
Date : 7 juillet 2000
Cote : 513 W 21/10
Sujet : finances locales
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Archives municipales
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2000-124 Acquisition d'un terrain propriété du ministère de la défense pour la construction du nouveau centre de secours de l'Auxerrois
$3 vues - 2000-124 Acquisition d\'un terrain propriété du ministère de la défense pour la construction du nouveau centre de secours de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
3 vues
Date : 7 juillet 2000
Cote : 513 W 21/11
Sujet : immobilier / propriété publique / secours
Lieu : Auxerre, Centre de secours principal d' (Yonne, France)
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Archives municipales
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2000-125 « Les lumières sur l'Yonne » – occupation du domaine public par le comité départemental de tourisme – convention
$2 vues - 2000-125 « Les lumières sur l\'Yonne » – occupation du domaine public par le comité départemental de tourisme – convention (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 7 juillet 2000
Cote : 513 W 21/12
Sujet : domaine public / manifestation culturelle
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Archives municipales
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2000-126 Ligne de Gien – construction d'une passerelle piétonne sur la rue de Preuilly – inscription budgétaire
$2 vues - 2000-126 Ligne de Gien – construction d\'une passerelle piétonne sur la rue de Preuilly – inscription budgétaire (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 7 juillet 2000
Cote : 513 W 21/13
Sujet : liaison douce / finances locales
Lieu : Ligne ferroviaire d'Auxerre-Saint-Gervais à Gien (France) / Auxerre (Yonne, France) -- Rue de Preuilly
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Archives municipales
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2000-127 Salle Vaulabelle – inscription budgétaire
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Date : 7 juillet 2000
Cote : 513 W 21/14
Sujet : équipement collectif / finances locales
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Salle Vaulabelle
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Archives municipales
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2000-128 Berges de Vaux – affectation du reliquat de crédits
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Date : 7 juillet 2000
Cote : 513 W 21/15
Sujet : eau
Lieu : Vaux (Yonne, France)
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Archives municipales
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2000-129 Projet d'implantation d'un centre de dialyse boulevard de Verdun – vente de l'assiette foncière au centre hospitalier
$2 vues - 2000-129 Projet d\'implantation d\'un centre de dialyse boulevard de Verdun – vente de l\'assiette foncière au centre hospitalier (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 7 juillet 2000
Cote : 513 W 21/16
Sujet : immobilier / propriété publique / établissement de santé
Organisme : Centre hospitalier (Auxerre)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Boulevard de Verdun
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Archives municipales
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2000-130 Vente d'un terrain rue Étienne Dolet
$2 vues - 2000-130 Vente d\'un terrain rue Étienne Dolet (ouvre la visionneuse)$
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Date : 7 juillet 2000
Cote : 513 W 21/17
Sujet : immobilier / propriété publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Étienne-Dolet
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Archives municipales
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2000-131 Acquisition d'une emprise pour alignement rue Jules Massot
$2 vues - 2000-131 Acquisition d\'une emprise pour alignement rue Jules Massot (ouvre la visionneuse)$
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Date : 7 juillet 2000
Cote : 513 W 21/18
Sujet : immobilier / propriété publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Jules-Massot
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Archives municipales
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2000-132 Installation d'Idées 89 dans les locaux de l'ancien site Guilliet rue Gérot – location des locaux
$3 vues - 2000-132 Installation d\'Idées 89 dans les locaux de l\'ancien site Guilliet rue Gérot – location des locaux (ouvre la visionneuse)$
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Date : 7 juillet 2000
Cote : 513 W 21/19
Sujet : entreprise / propriété publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Usine Guilliet / Auxerre (Yonne, France) -- Rue Gérot
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Archives municipales
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2000-133 Occupation de locaux de l'ancien site Guilliet par la SA Régnier – modification du bail
$2 vues - 2000-133 Occupation de locaux de l\'ancien site Guilliet par la SA Régnier – modification du bail (ouvre la visionneuse)$
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Date : 7 juillet 2000
Cote : 513 W 21/20
Sujet : propriété publique
Organisme : SA Régnier Industries
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Usine Guilliet
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Archives municipales
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2000-134 Marché d'exploitation de chauffage avec Elyo Centre – avenant n° 6
$3 vues - 2000-134 Marché d\'exploitation de chauffage avec Elyo Centre – avenant n° 6 (ouvre la visionneuse)$
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Date : 7 juillet 2000
Cote : 513 W 21/21
Sujet : propriété publique / commande publique
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Archives municipales
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2000-135 Commune de Villefargeau – aménagement de sécurité dans la traversée du hameau des Bruyères – concours des services techniques municipaux
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Date : 7 juillet 2000
Cote : 513 W 21/22
Sujet : finances locales
Organisme : Villefargeau (Yonne)
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Archives municipales
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2000-136 Subvention exceptionnelle au YAC Auxerre Athlétisme pour l'organisation des rencontres USEP avec les écoles primaires auxerroises
$2 vues - 2000-136 Subvention exceptionnelle au YAC Auxerre Athlétisme pour l\'organisation des rencontres USEP avec les écoles primaires auxerroises (ouvre la visionneuse)$
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Date : 7 juillet 2000
Cote : 513 W 21/23
Sujet : sport / association / finances locales
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Archives municipales
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2000-137 Écoles privées – participation de la ville aux frais de fonctionnement
2 vues
Date : 7 juillet 2000
Cote : 513 W 21/24
Sujet : enseignement privé / finances locales
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Archives municipales
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2000-138 Revalorisation de l'indemnité de fonction du maire
$2 vues - 2000-138 Revalorisation de l\'indemnité de fonction du maire (ouvre la visionneuse)$
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Date : 7 juillet 2000
Cote : 513 W 21/25
Sujet : élu
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2000-139 Convention avec l'office de tourisme de l'Auxerrois – modification
$2 vues - 2000-139 Convention avec l\'office de tourisme de l\'Auxerrois – modification (ouvre la visionneuse)$
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Date : 7 juillet 2000
Cote : 513 W 21/26
Sujet : organisme local de tourisme
Organisme : Office de tourisme de l'Auxerrois (Auxerre ; 1995-....)
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Archives municipales
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2000-140 Adoption de décomptes définitifs
3 vues
Date : 7 juillet 2000
Cote : 513 W 21/27
Sujet : commande publique
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Archives municipales
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2000-141 Actes de gestion courante
3 vues
Date : 7 juillet 2000
Cote : 513 W 21/28
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Archives municipales
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Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 6 octobre 2000
4 vues
Date : 6 octobre 2000
Cote : 513 W 22/1
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Archives municipales
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Compte-rendu de la séance du 6 octobre 2000
6 vues
Date : 6 octobre 2000
Cote : 513 W 22/2
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Archives municipales
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Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance
1 vue
Date : 6 octobre 2000
Cote : 513 W 22/3
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Courrier de Guy Férez sur le projet d'aménagement des terrains des Cassoirs et de la porte de Paris
$3 vues - Courrier de Guy Férez sur le projet d\'aménagement des terrains des Cassoirs et de la porte de Paris (ouvre la visionneuse)$
3 vues
Date : 6 octobre 2000
Cote : 513 W 22/4
Sujet : opération d'urbanisme
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier de la Porte de Paris / Les Cassoirs (Auxerre, Yonne, France)
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Archives municipales
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Liste des présents et absents à la séance du 6 octobre 2000
1 vue
Date : 6 octobre 2000
Cote : 513 W 22/5
Lieu de conservation :
Archives municipales
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2000-142 Installation d'un nouveau conseiller municipal – Jean-Claude Rimbert
$2 vues - 2000-142 Installation d\'un nouveau conseiller municipal – Jean-Claude Rimbert (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 6 octobre 2000
Cote : 513 W 22/6
Sujet : élu
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2000-143 Plan de prévision des risques naturels – avis du conseil municipal sur le projet
8 vues
Date : 6 octobre 2000
Cote : 513 W 22/7
Sujet : protection civile
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2000-144 Réalisation de deux études de renouvellement urbain, l'une pour les quartiers des Hauts d'Auxerre et l'autre pour la Rive Droite – demande de subventions à la Communauté Européenne
$4 vues - 2000-144 Réalisation de deux études de renouvellement urbain, l\'une pour les quartiers des Hauts d\'Auxerre et l\'autre pour la Rive Droite – demande de subventions à la Communauté Européenne (ouvre la visionneuse)$
4 vues
Date : 6 octobre 2000
Cote : 513 W 22/8
Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / finances locales
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite / Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Hauts d'Auxerre
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Archives municipales
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2000-145 Construction et amélioration des équipements ludiques et sportifs dans les quartiers – demande de subvention à la Communauté Européenne
3 vues
Date : 6 octobre 2000
Cote : 513 W 22/9
Sujet : politique de la ville / équipement collectif / installation sportive / finances locales
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite / Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Hauts d'Auxerre
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2000-146 Travaux d'aménagement pour la sécurisation des locaux d'accueil des enfants et utilisés par les associations
$3 vues - 2000-146 Travaux d\'aménagement pour la sécurisation des locaux d\'accueil des enfants et utilisés par les associations (ouvre la visionneuse)$
3 vues
Date : 6 octobre 2000
Cote : 513 W 22/10
Sujet : enfant / association / bâtiment administratif
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2000-147 Travaux d'amélioration des maisons de quartiers des Brichères et de Sainte-Geneviève – demande de subventions à la Communauté Européenne
$3 vues - 2000-147 Travaux d\'amélioration des maisons de quartiers des Brichères et de Sainte-Geneviève – demande de subventions à la Communauté Européenne (ouvre la visionneuse)$
3 vues
Date : 6 octobre 2000
Cote : 513 W 22/11
Sujet : équipement collectif / commande publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison de quartier des Brichères / Auxerre (Yonne, France) -- Maison de quartier Sainte-Geneviève
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2000-148 Maîtrise d'œuvre urbaine et sociale – demande de subventions à la Communauté Européenne
$3 vues - 2000-148 Maîtrise d\'œuvre urbaine et sociale – demande de subventions à la Communauté Européenne (ouvre la visionneuse)$
3 vues
Date : 6 octobre 2000
Cote : 513 W 22/12
Sujet : finances locales / équipement socio culturel
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2000-149 Contrat de ville 2000 – ajustement du programme et du plan de financement
7 vues
Date : 6 octobre 2000
Cote : 513 W 22/13
Sujet : politique de la ville / finances locales
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2000-150 Contrat de ville 2000 – 1re affectation du fonds d'aide aux projets
$2 vues - 2000-150 Contrat de ville 2000 – 1re affectation du fonds d\'aide aux projets (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 6 octobre 2000
Cote : 513 W 22/14
Sujet : politique de la ville / finances locales
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2000-151 Dotation de solidarité urbaine – bilan 1999
3 vues
Date : 6 octobre 2000
Cote : 513 W 22/15
Sujet : politique de la ville / finances locales
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2000-152 Transports scolaires non subventionnés – renouvellement des contrats – procédure de marchés négociés
3 vues
Date : 6 octobre 2000
Cote : 513 W 22/16
Sujet : transport scolaire / commande publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- École élémentaire Théodore-de-Bèze / Auxerre (Yonne, France) -- Restaurant scolaire Les P'tits Loups
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2000-153 Transport scolaire école Théodore de Bèze-restaurant scolaire des Boussicats – modification
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Date : 6 octobre 2000
Cote : 513 W 22/17
Sujet : transport scolaire
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- École élémentaire Théodore-de-Bèze / Auxerre (Yonne, France) -- Restaurant scolaire Les P'tits Loups
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2000-154 Classes de découverte – modification
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Date : 6 octobre 2000
Cote : 513 W 22/18
Sujet : classe de découverte
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2000-155 Animation estivale 2000 – projets ville-vie-vacances – demande de subventions
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Date : 6 octobre 2000
Cote : 513 W 22/19
Sujet : action culturelle / finances locales
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2000-156 Vente d'une propriété à Laborde – exercice du droit de préemption urbain
$2 vues - 2000-156 Vente d\'une propriété à Laborde – exercice du droit de préemption urbain (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 6 octobre 2000
Cote : 513 W 22/20
Sujet : immobilier / propriété publique
Lieu : Laborde (Auxerre, Yonne, France)
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2000-157 Laser 89 – échéance du contrat de location et cession à la SCI Régnier
2 vues
Date : 6 octobre 2000
Cote : 513 W 22/21
Sujet : immobilier / entreprise / propriété publique
Organisme : SCI Régnier / Laser 89
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2000-158 Lotissement SAPI – chemin de la Roche – élargissement et servitude publique
2 vues
Date : 6 octobre 2000
Cote : 513 W 22/22
Sujet : domaine public
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Chemin de la Roche
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2000-159 Convention autorisant l'aménagement d'un terrain de football synthétique par le département de l'Yonne
$2 vues - 2000-159 Convention autorisant l\'aménagement d\'un terrain de football synthétique par le département de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 6 octobre 2000
Cote : 513 W 22/23
Sujet : installation sportive
Organisme : Yonne
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2000-160 Programme d'assainissement 2000 – modifications
$3 vues - 2000-160 Programme d\'assainissement 2000 – modifications (ouvre la visionneuse)$
3 vues
Date : 6 octobre 2000
Cote : 513 W 22/24
Sujet : traitement des eaux usées
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2000-161 Programme d'eaux pluviales 2000 – modifications
$3 vues - 2000-161 Programme d\'eaux pluviales 2000 – modifications (ouvre la visionneuse)$
3 vues
Date : 6 octobre 2000
Cote : 513 W 22/25
Sujet : eau
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2000-162 Passerelle sur l'Yonne – autorisation de défendre en appel devant la cour
$2 vues - 2000-162 Passerelle sur l\'Yonne – autorisation de défendre en appel devant la cour (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 6 octobre 2000
Cote : 513 W 22/26
Sujet : contentieux administratif
Lieu : Auxerre, Passerelle sur l'Yonne d' (Yonne, France)
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2000-163 Salle Vaulabelle – restructuration de l'entrée et rénovation des façades – ajustement du coût d'opération et avenant n° 2 au contrat de maîtrise d'œuvre
$2 vues - 2000-163 Salle Vaulabelle – restructuration de l\'entrée et rénovation des façades – ajustement du coût d\'opération et avenant n° 2 au contrat de maîtrise d\'œuvre (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 6 octobre 2000
Cote : 513 W 22/27
Sujet : équipement collectif / commande publique / finances locales
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Salle Vaulabelle
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2000-164 Réaménagement du restaurant scolaire des Boussicats – avenants n° 1 aux marchés de travaux ABM et Landry
2 vues
Date : 6 octobre 2000
Cote : 513 W 22/28
Sujet : établissement d'enseignement
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Restaurant scolaire Les P'tits Loups
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2000-165 Aménagement des espaces état civil et formalités administratives – avenant n° 1 au contrat de maîtrise d'œuvre
$2 vues - 2000-165 Aménagement des espaces état civil et formalités administratives – avenant n° 1 au contrat de maîtrise d\'œuvre (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 6 octobre 2000
Cote : 513 W 22/29
Sujet : commande publique / bâtiment administratif
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Centre-ville
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2000-166 École élémentaire Martineau des Chesnez – réfection des chéneaux – avenant au marché de travaux passé avec l'entreprise Beau
$2 vues - 2000-166 École élémentaire Martineau des Chesnez – réfection des chéneaux – avenant au marché de travaux passé avec l\'entreprise Beau (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 6 octobre 2000
Cote : 513 W 22/30
Sujet : établissement d'enseignement / commande publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- École élémentaire Martineau-des-Chesnez
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2000-167 École élémentaire du Pont – restructuration du bâtiment logements – avenant n° 2 au marché de travaux Scobat
2 vues
Date : 6 octobre 2000
Cote : 513 W 22/31
Sujet : établissement d'enseignement / commande publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- École élémentaire du Pont
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2000-168 Cession de deux maisons 3 et 7 rue de Sparre
10 vues
Date : 6 octobre 2000
Cote : 513 W 22/32
Sujet : immobilier / propriété publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de Sparre
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2000-169 Rue des Vauboulons – régularisation cadastrale pour alignement
5 vues
Date : 6 octobre 2000
Cote : 513 W 22/33
Sujet : propriété publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Vauboulons
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2000-170 Réhabilitation de l'abbaye Saint-Germain – convention 1995-2000 – aménagement des salles médiévales de l'aile est – travaux monuments historiques – avenant n° 2 au marché de travaux SATR
$2 vues - 2000-170 Réhabilitation de l\'abbaye Saint-Germain – convention 1995-2000 – aménagement des salles médiévales de l\'aile est – travaux monuments historiques – avenant n° 2 au marché de travaux SATR (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 6 octobre 2000
Cote : 513 W 22/34
Sujet : édifice cultuel / commande publique / patrimoine culturel / équipement socio culturel
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Abbaye Saint-Germain
Lieu de conservation :
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2000-171 Communauté des communes de l'Auxerrois – travaux d'alimentation en eau potable programme 2001 – concours des services techniques municipaux
$2 vues - 2000-171 Communauté des communes de l\'Auxerrois – travaux d\'alimentation en eau potable programme 2001 – concours des services techniques municipaux (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 6 octobre 2000
Cote : 513 W 22/35
Sujet : eau potable / finances locales
Organisme : Communauté des communes de l'Auxerrois
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2000-172 Commune de Chevannes – aménagement de la rue de la Porte d'en Haut (CD n° 1) – concours des services techniques municipaux
$2 vues - 2000-172 Commune de Chevannes – aménagement de la rue de la Porte d\'en Haut (CD n° 1) – concours des services techniques municipaux (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 6 octobre 2000
Cote : 513 W 22/36
Sujet : finances locales
Organisme : Chevannes (Yonne)
Lieu : Chevannes (Yonne, France) -- Rue Porte-d'En-Haut
Lieu de conservation :
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2000-173 Attributions de subventions
2 vues
Date : 6 octobre 2000
Cote : 513 W 22/37
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Archives municipales
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2000-174 Université de Bourgogne, site d'Auxerre – regroupement d'enseignements – acquisition de matériels pédagogiques et administratifs – convention
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Date : 6 octobre 2000
Cote : 513 W 22/38
Sujet : enseignement supérieur / commande publique
Organisme : Institut universitaire de technologie de Dijon-Auxerre (Auxerre) / Université de Bourgogne
Lieu de conservation :
Archives municipales
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2000-175 SAAT – opération d'acquisition – amélioration de deux logements rue Michelet à Auxerre – subvention
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Date : 6 octobre 2000
Cote : 513 W 22/39
Sujet : finances locales / logement
Organisme : Société anonyme d'habitation à loyer modéré auxerroise et tonnerroise
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Michelet
Lieu de conservation :
Archives municipales
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2000-176 Modification de l'effectif réglementaire
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Date : 6 octobre 2000
Cote : 513 W 22/40
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Archives municipales
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2000-177 Désignation d'un membre de la commission des finances
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Date : 6 octobre 2000
Cote : 513 W 22/41
Sujet : élu / structure administrative / finances locales
Organisme : Auxerre. Commission des finances
Lieu de conservation :
Archives municipales
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2000-178 Représentation de la ville à l'assemblée générale de l'association auxerroise des centres aérés
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Date : 6 octobre 2000
Cote : 513 W 22/42
Sujet : association / centre de loisirs / élu / finances locales
Organisme : Association auxerroise des centres aérés (Auxerre)
Lieu de conservation :
Archives municipales
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2000-179 Représentation de la ville auprès de l'association des P'tits Loups des Piédalloues
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Date : 6 octobre 2000
Cote : 513 W 22/43
Sujet : association / crèche / élu
Organisme : Les P'tits Loups des Piédalloues (Auxerre)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Piédalloues
Lieu de conservation :
Archives municipales
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2000-180 Représentation de la ville au comité de la caisse des écoles
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Date : 6 octobre 2000
Cote : 513 W 22/44
Sujet : oeuvres scolaires / élu / structure administrative
Organisme : Auxerre. Caisse des écoles
Lieu de conservation :
Archives municipales
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2000-181 Représentation de la ville auprès du collège Paul-Bert
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Date : 6 octobre 2000
Cote : 513 W 22/45
Sujet : élu / structure administrative
Organisme : Collège Paul-Bert (Auxerre)
Lieu de conservation :
Archives municipales
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2000-182 Représentation de la ville auprès du Lycée Fourrier
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Date : 6 octobre 2000
Cote : 513 W 22/46
Sujet : élu / structure administrative
Organisme : Lycée Fourier (Auxerre)
Lieu de conservation :
Archives municipales
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2000-183 Représentation de la ville auprès de l'office municipal des sports
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Date : 6 octobre 2000
Cote : 513 W 22/47
Sujet : élu / structure administrative
Organisme : Office municipal des sports (Auxerre)
Lieu de conservation :
Archives municipales
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2000-184 Adoption de décomptes définitifs
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Date : 6 octobre 2000
Cote : 513 W 22/48
Sujet : commande publique
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2000-185 Actes de gestion courante
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Date : 6 octobre 2000
Cote : 513 W 22/49
Lieu de conservation :
Archives municipales
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2000-186 Legs de Mme Kauffmann – demande de restitution de ses héritiers
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Date : 6 octobre 2000
Cote : 513 W 22/50
Sujet : dons-et-legs
Lieu de conservation :
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2000-187 Liaison Troyes-Auxerre-Bourges – demande d'inscription au schéma national de services collectifs de transports de marchandises et de voyageurs
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Date : 6 octobre 2000
Cote : 513 W 22/51
Sujet : réseau routier
Lieu : Troyes (Aube, France) / Autoroute A 26 Troyes-Auxerre-Bourges (France) / Bourges (Cher, France)
Lieu de conservation :
Archives municipales
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2000-188 Électrification de la ligne ferroviaire Auxerre–Laroche-Migennes – vœu du conseil municipal
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Date : 6 octobre 2000
Cote : 513 W 22/52
Sujet : réseau ferroviaire
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Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 27 novembre 2000
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Date : 27 novembre 2000
Cote : 513 W 22/53
Lieu de conservation :
Archives municipales
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Compte-rendu de la séance du 27 novembre 2000
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Date : 27 novembre 2000
Cote : 513 W 22/54
Lieu de conservation :
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Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance
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Date : 27 novembre 2000
Cote : 513 W 22/55
Lieu de conservation :
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Question de Denis Roycourt à Bernard Revest sur les produits OGM et la viande anglaise ; réponse de Bernard Revest
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Date : 27 novembre 2000
Cote : 513 W 22/56
Sujet : alimentation
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Additif au compte-rendu
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Date : 27 novembre 2000
Cote : 513 W 22/57
Lieu de conservation :
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Communication de Jean Pélissier, adjoint au maire chargé des finances, président de la commission d'appel d'offres (en réaction aux propos de Denis Roycourt dans le « courrier des lecteurs » de l'Yonne Républicaine du 17 octobre 2000)
$2 vues - Communication de Jean Pélissier, adjoint au maire chargé des finances, président de la commission d\'appel d\'offres (en réaction aux propos de Denis Roycourt dans le « courrier des lecteurs » de l\'Yonne Républicaine du 17 octobre 2000) (ouvre la visionneuse)$
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Date : 27 novembre 2000
Cote : 513 W 22/58
Organisme : Auxerre. Commission d'appel d'offres
Lieu de conservation :
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Liste des présents et absents à la séance du 27 novembre 2000
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Date : 27 novembre 2000
Cote : 513 W 22/59
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2000-189 Budget primitif pour 2001 – débat sur les orientations budgétaires
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Date : 27 novembre 2000
Cote : 513 W 22/60
Sujet : finances locales
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2000-190 Convention de partenariat entre la ville d'Auxerre, le centre de formation du moulin de Preuilly et l'AJA football professionnel
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Date : 27 novembre 2000
Cote : 513 W 22/61
Sujet : sport / enseignement privé
Organisme : École privée du Moulin de Preuilly (Auxerre) / Association de la jeunesse auxerroise football professionnel
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2000-191 Cathédrale d'Auxerre, restauration – convention entre l'État, la région Bourgogne, le département de l'Yonne et la ville d'Auxerre
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Date : 27 novembre 2000
Cote : 513 W 22/62
Sujet : édifice cultuel
Organisme : Yonne
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cathédrale Saint-Étienne
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2000-192 Cathédrale d'Auxerre, tempête du 26 décembre 1999 – restauration des charpentes et couvertures de la nef
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Date : 27 novembre 2000
Cote : 513 W 22/63
Sujet : édifice cultuel / sinistre
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cathédrale Saint-Étienne
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2000-193 Terrain des gens du voyage – interventions urgentes – demande de subvention
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Date : 27 novembre 2000
Cote : 513 W 22/64
Sujet : nomade / finances locales
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2000-194 Site internet – convention avec la société Eleis
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Date : 27 novembre 2000
Cote : 513 W 22/65
Sujet : communication institutionnelle
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2000-195 Reversement à l'association française contre les myopathies de droits d'entrées au stade nautique de l'Arbre sec dans le cadre du Téléthon
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Date : 27 novembre 2000
Cote : 513 W 22/66
Sujet : association / recherche scientifique / comptabilité publique
Organisme : Association française contre les myopathies
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec
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2000-196 Subvention exceptionnelle à l'office municipal des sports d'Auxerre dans le cadre des animations sportives
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Date : 27 novembre 2000
Cote : 513 W 22/67
Sujet : sport / association / finances locales
Organisme : Office municipal des sports (Auxerre)
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2000-197 Subvention exceptionnelle à l'Office municipal des sports d'Auxerre dans le cadre du Téléthon
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Date : 27 novembre 2000
Cote : 513 W 22/68
Sujet : association / finances locales
Organisme : Office municipal des sports (Auxerre)
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2000-198 Comité départemental de tir à l'arc et Première Compagnie d'Arc d'Auxerre – attribution d'une subvention exceptionnelle
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Date : 27 novembre 2000
Cote : 513 W 22/69
Sujet : sport / association / finances locales
Organisme : Première compagnie d'arc d'Auxerre
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2000-199 Stade auxerrois – transformation du terrain stabilisé en terrain synthétique – avenant au marché de travaux du lot n° 3 – éclairage public
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Date : 27 novembre 2000
Cote : 513 W 22/70
Sujet : installation sportive / commande publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Terrains et installations sportives du Stade Auxerrois
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2000-200 Stade Abbé-Deschamps – construction de vestiaires jeunes footballeurs – avenants aux marchés de travaux ABM, Delagneau – marché négocié avec Bat'Elec
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Date : 27 novembre 2000
Cote : 513 W 22/71
Sujet : installation sportive / commande publique / finances locales
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade Abbé-Deschamps
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2000-201 Approvisionnement en carburants et combustibles pour 2001 – marché fractionné à bons de commande – appels d'offres ouvert
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Date : 27 novembre 2000
Cote : 513 W 22/72
Sujet : matière première / commande publique
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2000-202 Jonches – acquisition d'une propriété 5 RN 77
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Date : 27 novembre 2000
Cote : 513 W 22/73
Sujet : immobilier / propriété publique
Lieu : Route nationale 77 (France) / Jonches (Auxerre, Yonne, France)
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2000-203 Rue Saint-Pèlerin – vente d'un terrain appelé « cour des Teinturiers »
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Date : 27 novembre 2000
Cote : 513 W 22/74
Sujet : immobilier / propriété publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Saint-Pèlerin
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2000-204 Convention pour l'épandage agricole des boues de la station d'épuration d'Auxerre
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Date : 27 novembre 2000
Cote : 513 W 22/75
Sujet : traitement des eaux usées
Lieu : Monéteau, Station d'épuration de (Yonne, France ; 1981-....)
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2000-205 Révision du plan d'occupation des sols – désignation du bureau d'études
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Date : 27 novembre 2000
Cote : 513 W 22/76
Sujet : urbanisme
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2000-206 Application anticipée du plan d'occupation des sols (POS) en cours de révision d'Auxerre et Vaux (commune associée) – renouvellement
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Date : 27 novembre 2000
Cote : 513 W 22/77
Sujet : urbanisme
Lieu : Vaux (Yonne, France)
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2000-207 Résidence Ferdinand de Lesseps – application anticipée du plan d'occupation des sols (POS) en cours de révision – renouvellement
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Date : 27 novembre 2000
Cote : 513 W 22/78
Sujet : urbanisme
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Résidence Ferdinand-de-Lesseps
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2000-208 Studios de musique actuelles – convention avec l'association « Service Compris »
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Date : 27 novembre 2000
Cote : 513 W 22/79
Sujet : musique / finances locales
Organisme : Association Service Compris
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Le Silex
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2000-209 Contrat jeunesse et Sports « Enfants » – reversement de subvention
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Date : 27 novembre 2000
Cote : 513 W 22/80
Sujet : sport / enfant / politique de la ville / finances locales
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2000-210 Attribution de subventions « Amicale des anciens et anciennes AJA Patro », « Compagnie Écrevisse bleue », « Comité de gestion maison de quartier Sainte-Geneviève »
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Date : 27 novembre 2000
Cote : 513 W 22/81
Sujet : association / finances locales
Lieu de conservation :
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2000-211 Office public municipal d'HLM – résidence de l'Éperon – construction de 36 logements boulevard Vaulabelle à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 1 758 000 F à réaliser auprès de la Caisse des dépôts et consignations
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Date : 27 novembre 2000
Cote : 513 W 22/82
Sujet : logement social / finances locales
Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Résidence de l'Éperon / Auxerre (Yonne, France) -- Boulevard Vaulabelle
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2000-212 Office public municipal d'HLM – résidence de l'Éperon – construction de 36 logements boulevard Vaulabelle à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 167 000 F à réaliser auprès de la Caisse des dépôts et consignations
$3 vues - 2000-212 Office public municipal d\'HLM – résidence de l\'Éperon – construction de 36 logements boulevard Vaulabelle à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 167 000 F à réaliser auprès de la Caisse des dépôts et consignations (ouvre la visionneuse)$
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Date : 27 novembre 2000
Cote : 513 W 22/83
Sujet : logement social / finances locales
Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Résidence de l'Éperon / Auxerre (Yonne, France) -- Boulevard Vaulabelle
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Archives municipales
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2000-213 Société anonyme auxerroise et tonnerroise (SAAT) – opération d'acquisition amélioration de deux logements locatifs sociaux d'intégration rue Michelet – demande de garantie pour un emprunt de 149 000 F auprès de la Caisse des dépôts et consignations
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Date : 27 novembre 2000
Cote : 513 W 22/84
Sujet : logement social / immobilier / finances locales
Organisme : Société anonyme d'habitation à loyer modéré auxerroise et tonnerroise
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Michelet
Lieu de conservation :
Archives municipales
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2000-214 Société anonyme auxerroise et tonnerroise (SAAT) – opération d'acquisition amélioration de deux logements locatifs sociaux d'intégration rue Michelet – demande de garantie pour un emprunt de 251 000 F auprès de la Caisse des dépôts et consignations
$3 vues - 2000-214 Société anonyme auxerroise et tonnerroise (SAAT) – opération d\'acquisition amélioration de deux logements locatifs sociaux d\'intégration rue Michelet – demande de garantie pour un emprunt de 251 000 F auprès de la Caisse des dépôts et consignations (ouvre la visionneuse)$
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Date : 27 novembre 2000
Cote : 513 W 22/85
Sujet : logement social / immobilier / finances locales
Organisme : Société anonyme d'habitation à loyer modéré auxerroise et tonnerroise
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Michelet
Lieu de conservation :
Archives municipales
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2000-215 Admission en non-valeur
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Date : 27 novembre 2000
Cote : 513 W 22/86
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Archives municipales
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2000-216 Gestion de l'assurance chômage – affiliation de la ville d'Auxerre au régime Assedic
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Date : 27 novembre 2000
Cote : 513 W 22/87
Sujet : personnel
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2000-217 Offices de tourisme du réseau « Art et plaisir des villes » – demande d'autorisation de commercialisation sur la commune d'Auxerre
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Date : 27 novembre 2000
Cote : 513 W 22/88
Sujet : organisme local de tourisme
Organisme : Office de tourisme de l'Auxerrois (Auxerre ; 1995-....)
Lieu de conservation :
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2000-218 Adoption de décomptes définitifs
3 vues
Date : 27 novembre 2000
Cote : 513 W 22/89
Sujet : commande publique
Lieu de conservation :
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2000-219 Actes de gestion courante
5 vues
Date : 27 novembre 2000
Cote : 513 W 22/90
Lieu de conservation :
Archives municipales
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2000-220 Création d'un emploi de responsable du secteur recettes contractuel
$3 vues - 2000-220 Création d\'un emploi de responsable du secteur recettes contractuel (ouvre la visionneuse)$
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Date : 27 novembre 2000
Cote : 513 W 22/91
Sujet : personnel
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Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 15 décembre 2000
4 vues
Date : 15 décembre 2000
Cote : 513 W 23/1
Lieu de conservation :
Archives municipales
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Compte-rendu de la séance du 15 décembre 2000
6 vues
Date : 15 décembre 2000
Cote : 513 W 23/2
Lieu de conservation :
Archives municipales
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Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance du 15 décembre 2000
1 vue
Date : 15 décembre 2000
Cote : 513 W 23/3
Lieu de conservation :
Archives municipales
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Intervention de Serge Franchis sur le projet de liaison Troyes-Auxerre-Bourges
1 vue
Date : 15 décembre 2000
Cote : 513 W 23/4
Sujet : réseau routier
Lieu : Troyes (Aube, France) / Autoroute A 26 Troyes-Auxerre-Bourges (France) / Bourges (Cher, France)
Lieu de conservation :
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Intervention de Christian Lagaise
1 vue
Date : 15 décembre 2000
Cote : 513 W 23/5
Lieu de conservation :
Archives municipales
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Questions et vœu de Denis Roycourt sur le Muséum et la maison de l'eau et réponses du maire et de Bernard Revest (sur l'informatisation des écoles, sur la consommation de viande dans les cantines scolaires)
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Date : 15 décembre 2000
Cote : 513 W 23/6
Sujet : alimentation / établissement d'enseignement / système d'information / équipement socio culturel
Organisme : Muséum d'histoire naturelle (Auxerre) / Auxerre. Maison de l'eau et de l'environnement
Lieu de conservation :
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Liste des présents et absents à la séance du 15 décembre 2000
1 vue
Date : 15 décembre 2000
Cote : 513 W 23/7
Lieu de conservation :
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2000-221 Attribution de subventions
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Date : 15 décembre 2000
Cote : 513 W 23/8
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Archives municipales
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2000-222 Décision modificative n° 2 de l'exercice 2000
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Date : 15 décembre 2000
Cote : 513 W 23/9
Sujet : finances locales
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Archives municipales
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2000-223 Budget primitif 2001
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Date : 15 décembre 2000
Cote : 513 W 23/10
Sujet : finances locales
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Archives municipales
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2000-224 Fiscalité directe locale – taux 2001
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Date : 15 décembre 2000
Cote : 513 W 23/11
Sujet : impôts locaux
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Archives municipales
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2000-225 Renouvellement de la ligne de trésorerie – exercice 2001
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Date : 15 décembre 2000
Cote : 513 W 23/12
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Archives municipales
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2000-226 Renégociation de dette – exercice 2001
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Date : 15 décembre 2000
Cote : 513 W 23/13
Sujet : finances locales
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Archives municipales
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2000-227 Crédit long terme renouvelable DEXIA-Crédit Local de France – révision du plafond – avenant n° 1
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Date : 15 décembre 2000
Cote : 513 W 23/14
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
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2000-228 Subventions aux associations pour 2001
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Date : 15 décembre 2000
Cote : 513 W 23/15
Sujet : association / finances locales
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2000-229 Travaux d'assainissement sur l'avenue Yver, la rue du Pont Biais et l'impasse de la Noue – programme pluriannuel d'assainissement
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Date : 15 décembre 2000
Cote : 513 W 23/16
Sujet : traitement des eaux usées
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Impasse de la Noue / Auxerre (Yonne, France) -- Rue du Pont-Biais / Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Yver
Lieu de conservation :
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2000-230 Travaux d'aménagement des abords des installations sportives de la plaine de l'Arbre Sec
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Date : 15 décembre 2000
Cote : 513 W 23/17
Sujet : installation sportive
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Plaine des sports
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2000-231 1 rue Marie Noël – cession d'une remise à la Société des sciences historiques et naturelles de l'Yonne
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Date : 15 décembre 2000
Cote : 513 W 23/18
Sujet : immobilier / propriété publique
Organisme : Société des sciences historiques et naturelles de l'Yonne
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Marie-Noël
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2000-232 Acquisition d'une parcelle à Escolives
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Date : 15 décembre 2000
Cote : 513 W 23/19
Sujet : immobilier / propriété publique
Lieu : Escolives-Sainte-Camille (Yonne, France)
Lieu de conservation :
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2000-233 Acquisition et maintenance de photocopieurs – dossier d'appel d'offres
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Date : 15 décembre 2000
Cote : 513 W 23/20
Sujet : commande publique
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2000-234 Ancienne chapelle du lycée Jacques-Amyot – consolidation des structures et restauration de vitraux – dossier d'appel d'offres et demandes de subvention
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Date : 15 décembre 2000
Cote : 513 W 23/21
Sujet : édifice cultuel / patrimoine culturel / finances locales
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Chapelle du lycée Jacques-Amyot
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2000-235 Stade auxerrois – mise en conformité et renforcement des réseaux électriques – dossier d'appel d'offres
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Date : 15 décembre 2000
Cote : 513 W 23/22
Sujet : installation sportive / commande publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Terrains et installations sportives du Stade Auxerrois
Lieu de conservation :
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2000-236 École élémentaire Pierre et Marie Curie – réfection de l'étanchéité de la toiture terrasse – dossier d'appel d'offres – demande de subvention
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Date : 15 décembre 2000
Cote : 513 W 23/23
Sujet : établissement d'enseignement / commande publique / finances locales
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- École élémentaire Pierre-et-Marie-Curie
Lieu de conservation :
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2000-237 Réaménagement du restaurant scolaire des Boussicats – projet modificatif – dossier d'appel d'offres pour le lot plomberie chauffage ventilation
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Date : 15 décembre 2000
Cote : 513 W 23/24
Sujet : établissement d'enseignement / commande publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Restaurant scolaire Les P'tits Loups
Lieu de conservation :
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2000-238 Application anticipée du plan d'occupation des sols (POS) en cours de révision – renouvellement – délibération n° 11 du 1er juillet 1993
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Date : 15 décembre 2000
Cote : 513 W 23/25
Sujet : urbanisme
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2000-239 Application anticipée du plan d'occupation des sols (POS) en cours de révision – renouvellement – délibération n° 29 du 26 juin 1992
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Date : 15 décembre 2000
Cote : 513 W 23/26
Sujet : urbanisme
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2000-240 Application anticipée du plan d'occupation des sols (POS) en cours de révision – renouvellement – délibération n° 39 du 15 mars 1991
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Date : 15 décembre 2000
Cote : 513 W 23/27
Sujet : urbanisme
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2000-241 Dénomination de la voie d'accès au camp Sud (ex-CIGA) (allée Henri Farman)
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Date : 15 décembre 2000
Cote : 513 W 23/28
Sujet : réseau routier
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Allée Henri-Farman / Auxerre (Yonne, France) -- Voie d'accès au Camp sud / Auxerre (Yonne, France) -- Centre d'instruction des gendarmes auxiliaires
Lieu de conservation :
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2000-242 Modification de la limite administrative communale à la demande du centre des impôts fonciers
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Date : 15 décembre 2000
Cote : 513 W 23/29
Sujet : propriété publique
Lieu de conservation :
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2000-243 Création d'un bassin de stockage des eaux unitaires au bas du boulevard de la Chaînette – désignation du maître d'œuvre
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Date : 15 décembre 2000
Cote : 513 W 23/30
Sujet : traitement des eaux usées / commande publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Boulevard de la Chaînette
Lieu de conservation :
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2000-244 Plan de relance du logement social – versement de subventions – annuités 2001
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Date : 15 décembre 2000
Cote : 513 W 23/31
Sujet : logement social / finances locales
Lieu de conservation :
Archives municipales
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2000-245 Société anonyme auxerroise et tonnerroise (SAAT) – travaux d'amélioration de l'habitat à la résidence du Parc à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 350 000 F à réaliser auprès du Comité interprofessionnel du logement de l'Yonne
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Date : 15 décembre 2000
Cote : 513 W 23/32
Sujet : logement social / finances locales
Organisme : Société anonyme d'habitation à loyer modéré auxerroise et tonnerroise
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Résidence du Parc
Lieu de conservation :
Archives municipales

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